Chapitre de la ḥawâla (transfert de créance)
704 – La conformité de la ḥawâla au qiyâs :
Ibn al-Qayyim a dit : « Quant à la ḥawâla, ceux qui affirment qu’elle contrevient au qiyâs prétendent qu’il s’agit d’une vente d’une dette contre une autre dette, ce que l’analogie repousserait ; or cette assertion est fautive à deux égards :
Le premier : la vente d’une dette contre une dette n’est appuyée par aucun texte général ni par un consensus. Ce qui est prohibé, c’est uniquement la vente du kâliʾ contre kâliʾ ; le kâliʾ est la créance différée qui n’a pas encore été perçue(1). C’est le cas, par exemple, lorsqu’on conclut un contrat de salam portant sur un bien à terme contre un autre bien à terme, les deux obligations restant différées : ceci est unanimement illicite, car c’est précisément la vente de kâliʾ contre kâliʾ.
Quant à la vente de dette contre dette, elle se divise ainsi : la vente d’une dette exigible contre une autre dette exigible – comme nous l’avons signalé – et celle-ci est interdite ; puis la vente d’une dette éteinte contre une autre dette éteinte, d’une dette éteinte contre une dette exigible, et d’une dette exigible contre une dette éteinte(2). Sur ces formes, les avis divergent.
Je dis(3) : la cession d’une dette éteinte contre une autre dette éteinte correspond au mécanisme de la compensation (muqâsa).
La cession d’une dette éteinte contre une dette exigible se produit, par exemple, lorsqu’il cède une créance qu’il détient sur son débiteur en échange d’une autre créance d’une nature différente : la dette cédée s’éteint et son équivalent devient exigible. Il s’agit là de la vente d’une dette au même débiteur sur lequel elle pèse. »