[Livre de la déclaration d’insolvabilité]

Ce livre porte sur la nature de l’insolvabilité et sur les règles applicables à l’insolvable. Nous disons donc :

Dans la Loi religieuse, l’insolvabilité s’entend en deux sens :

Le premier : les dettes absorbent les biens du débiteur, sans que ceux-ci suffisent à les acquitter.

Le second : le débiteur ne possède aucun bien connu. Les savants divergent sur les règles applicables à chacune de ces deux situations.

Concernant la première situation (lorsque l’insolvabilité que nous venons de décrire est établie devant le juge), les savants divergent : le juge peut-il interdire au débiteur de disposer de ses biens, afin de les vendre et d’en répartir le produit entre les créanciers proportionnellement à leurs créances ? Ou bien n’en a-t-il pas le droit, le débiteur devant plutôt être emprisonné jusqu’à ce qu’il leur remette tous ses biens, quelles que soient les proportions de cette répartition ou quels que soient les créanciers qui en bénéficient ?

La même divergence se présente pour celui dont les biens suffisent à acquitter ses dettes, mais qui refuse de payer ses créanciers : le juge doit-il vendre ses biens et en répartir le produit entre eux, ou l’emprisonner jusqu’à ce qu’il leur remette lui-même ce qu’il leur doit ?

Selon la majorité, si le débiteur est solvable, le juge vend ses biens et en prélève de quoi régler ses créanciers, ou son créancier s’il n’en a qu’un. Si ses biens ne suffisent pas à acquitter ses dettes, il le déclare insolvable et lui interdit d’en disposer. Tel est l’avis de Mālik et d’al-Shāfiʿī. Abū Hanīfa et un groupe de savants d’Irak soutiennent l’autre avis.

Mālik et al-Shāfiʿī s’appuient sur le hadith de Muʿādh ibn Jabal :

« Ses dettes s’étaient accumulées à l’époque du Messager d’Allah — qu’Allah le bénisse et lui accorde la paix —, et ses créanciers ne reçurent rien de plus que ce qui leur fut attribué sur ses biens. »

Ils invoquent également le hadith d’Abū Saʿīd al-Khudrī :

« À l’époque du Messager d’Allah, un homme subit une perte sur des fruits qu’il avait achetés, si bien que ses dettes s’accumulèrent. Le Messager d’Allah — qu’Allah le bénisse et lui accorde la paix — dit : “Faites-lui l’aumône.” Les gens lui firent l’aumône, mais cela ne suffit pas à acquitter sa dette. Le Messager d’Allah — qu’Allah le bénisse et lui accorde la paix — dit alors : “Prenez ce que vous trouvez ; vous n’avez droit à rien d’autre.” »

Ils invoquent aussi le récit de ʿUmar concernant le jugement rendu à l’encontre d’un homme insolvable et son emprisonnement, ainsi que les paroles qu’il prononça à son sujet :

« Cela étant, al-Usayfiʿ (Usayfiʿ de Juhayna) n’a eu d’autre souci, quant à ses dettes et à ses engagements, que de s’entendre dire : “Il a devancé les pèlerins.” Il s’est endetté sans retenue et le voilà accablé par ses dettes. Que quiconque détient une créance sur lui vienne donc nous trouver. »

Ils avancent également un argument de raisonnement : si l’on interdit au malade de disposer de ses biens pour préserver les droits de ses héritiers, il y a, à plus forte raison, lieu d’interdire au débiteur de disposer des siens pour préserver les droits des créanciers. Cet avis est le plus fondé, car il est plus équitable. Et Allah sait mieux.