Bidayat al-MujtahidIbn Rushd

Parmi ces questions figure également leur divergence sur la garantie due au bénéficiaire de la préemption : incombe-t-elle à l’acquéreur ou au vendeur ? Pour Mālik et al-Shāfi‘ī, elle incombe à l’acquéreur ; pour Ibn Abī Laylā, au vendeur.

Mālik se fonde sur le fait que le droit de préemption ne naît au profit de l’associé qu’après l’acquisition valable du bien par l’acquéreur. La garantie doit donc incomber à ce dernier.

L’autre groupe considère que le droit de préemption naît au profit de l’associé du seul fait de la vente : son exercice vient donc résoudre cette vente et donner lieu à un contrat au titre de la préemption.

Ils s’accordent à reconnaître que la résiliation amiable n’annule pas le droit de préemption, qu’ils la considèrent comme une vente ou comme une résolution du contrat — je parle ici de la résiliation amiable.

Les disciples de Mālik divergent cependant sur la personne à laquelle incombe la garantie due au bénéficiaire de la préemption en cas de résiliation amiable. Selon Ibn al-Qāsim, elle incombe à l’acquéreur. Selon Ashhab, le bénéficiaire a le choix.

Ils divergent également lorsque l’acquéreur a réalisé des constructions, des plantations ou d’autres aménagements semblables sur la quote-part acquise, avant que le bénéficiaire ne réclame l’exercice de son droit de préemption. Selon Mālik, celui-ci ne peut exercer ce droit qu’en versant à l’acquéreur la valeur de ses constructions et de ses plantations. Selon al-Shāfi‘ī et Abū Hanīfa, l’acquéreur a agi sans droit : le bénéficiaire peut lui verser la valeur de sa construction estimée après démolition, ou prendre le bien après l’avoir fait démolir.

Cette divergence tient à la manière de qualifier les actes de l’acquéreur qui sait que son acquisition est soumise au droit de préemption. Sa situation présente des ressemblances tant avec celle de l’usurpateur qu’avec celle de l’acquéreur qui subit une éviction après avoir construit et planté sur le terrain : elle est en effet intermédiaire entre les deux.

Selon ceux qui privilégient l’analogie avec l’éviction, il n’est pas permis d’en percevoir la valeur. Ceux qui privilégient l’analogie avec un acte accompli sans droit estiment que le bénéficiaire peut prendre le bien après démolition de la construction, ou en verser la valeur estimée après démolition.

Ils divergent aussi lorsque l’acquéreur et le bénéficiaire de la préemption sont en désaccord sur le montant du prix. L’acquéreur déclare : « J’ai acheté cette quote-part à tel prix », tandis que le bénéficiaire répond : « Tu l’as plutôt achetée à un prix inférieur », sans qu’aucun des deux ne dispose d’une preuve. Selon la majorité des juristes, la déclaration de l’acquéreur est retenue, car le bénéficiaire de la préemption est le demandeur et l’acquéreur le défendeur.

Certains Successeurs soutiennent toutefois que la déclaration du bénéficiaire doit être retenue : l’acquéreur a reconnu son droit de préemption, mais lui réclame un montant que celui-ci ne reconnaît pas lui devoir.

Les disciples de Mālik divergent sur cette question. Selon Ibn al-Qāsim, la déclaration de l’acquéreur est retenue sous serment si le prix qu’il avance est vraisemblable ; sinon, celle du bénéficiaire est retenue. Selon Ashhab, la déclaration de l’acquéreur est retenue sans serment si le prix avancé est vraisemblable, et sous serment s’il ne l’est pas.

On rapporte de Mālik que, si l’acquéreur est un personnage puissant dont on sait qu’il paie habituellement plus cher, sa déclaration est acceptée sans serment. Selon un autre avis, lorsque l’acquéreur avance un prix invraisemblable, le bénéficiaire exerce la préemption à la valeur du bien. Il en va de même, à ce qu’il me semble, lorsque chacun des deux avance un prix invraisemblable.

Ils divergent enfin lorsque chacun produit une preuve et que les témoins des deux parties présentent la même probité. Selon Ibn al-Qāsim, les deux preuves s’annulent et l’on revient au principe selon lequel la déclaration de l’acquéreur est retenue, accompagnée de son serment. Selon Ashhab, la preuve de l’acquéreur prévaut, car elle apporte un élément de connaissance supplémentaire.

وَمِنْهَا: اخْتِلَافُهُمْ فِي عُهْدَةِ الشَّفِيعِ; هَلْ هِيَ عَلَى الْمُشْتَرِي، أَوْ عَلَى الْبَائِعِ؟ فَقَالَ مَالِكٌ، وَالشَّافِعِيُّ: هِيَ عَلَى الْمُشْتَرِي. وَقَالَ ابْنُ أَبِي لَيْلَى: هِيَ عَلَى الْبَائِعِ. وَعُمْدَةُ مَالِكٍ: أَنَّ الشُّفْعَةَ إِنَّمَا وَجَبَتْ لِلشَّرِيكِ بَعْدَ حُصُولِه مِلْكِ الْمُشْتَرِي وَصِحَّتِهِ، فَوَجَبَ أَنْ تَكُونَ عَلَيْهِ الْعُهْدَةُ. وَعُمْدَةُ الْفَرِيقِ الْآخَرِ: أَنَّ الشُّفْعَةَ إِنَّمَا وَجَبَتْ لِلشَّرِيكِ بِنَفْسِ الْبَيْعِ، فَطُرُوُّهَا عَلَى الْبَيْعِ فَسْخٌ لَهُ وَعَقْدٌ لَهَا. وَأَجْمَعُوا عَلَى أَنَّ الْإِقَالَةَ لَا تُبْطِلُ الشُّفْعَةَ مَنْ رَأَى أَنَّهَا بَيْعٌ، وَمَنْ رَأَى أَنَّهَا فَسْخٌ (أَعْنِي: الْإِقَالَةَ) . وَاخْتَلَفَ أَصْحَابُ مَالِكٍ عَلَى مَنْ عُهْدَةُ الشَّفِيعِ فِي الْإِقَالَةِ؟ فَقَالَ ابْنُ الْقَاسِمِ: عَلَى الْمُشْتَرِي. وَقَالَ أَشْهَبُ: هُوَ مُخَيَّرٌ. وَمِنْهَا: اخْتِلَافُهُمْ إِذَا أَحْدَثَ الْمُشْتَرِي بِنَاءً، أَوْ غَرْسًا، أَوْ مَا يُشْبِهُ فِي الشِّقْصِ قَبْلَ قِيَامِ الشَّفِيع بطلب شُفْعَته: فَقَالَ مَالِكٌ: لَا شُفْعَةَ إِلَّا أَنْ يُعْطِيَ الْمُشْتَرِي قِيمَةَ مَا بَنَى وَمَا غَرَسَ. وَقَالَ الشَّافِعِيُّ، وَأَبُو حَنِيفَةَ: هُوَ مُتَعَدٍّ، وَلِلشَّفِيعِ أَنْ يُعْطِيَهُ قِيمَةَ بِنَائِهِ مَقْلُوعًا، أَوْ يَأْخُذَهُ بِنَقْضِهِ. وَالسَّبَبُ فِي اخْتِلَافِهِمْ: تَرَدُّدُ تَصَرُّفِ الْمَشْفُوعِ عَلَيْهِ - الْعَالِمِ بِوُجُوبِ الشُّفْعَةِ عَلَيْهِ - بَيْنَ شُبْهَةِ تَصَرُّفِ الْغَاصِبِ وَتَصَرُّفِ الْمُشْتَرِي الَّذِي يَطْرَأُ عَلَيْهِ الِاسْتِحْقَاقُ، وَقَدْ بَنَى فِي الْأَرْضِ وَغَرَسَ، وَذَلِكَ أَنَّهُ وَسَطٌ بَيْنَهُمَا. فَمَنْ غَلَّبَ عَلَيْهِ شِبْهَ الِاسْتِحْقَاقِ لَمْ يَكُنْ لَهُ أَنْ يَأْخُذَ الْقِيمَةَ. وَمَنْ غَلَّبَ عَلَيْهِ شِبْهَ التَّعَدِّي قَالَ: لَهُ أَنْ يَأْخُذَهُ بِنَقْضِهِ، أَوْ يُعْطِيَهُ قِيمَتَهُ مَنْقُوضًا. وَمِنْهَا: اخْتِلَافُهُمْ إِذَا اخْتَلَفَ الْمُشْتَرِي وَالشَّفِيعُ فِي مَبْلَغِ الثَّمَنِ: فَقَالَ الْمُشْتَرِي: اشْتَرَيْتُ الشِّقْصَ بِكَذَا، وَقَالَ الشَّفِيعُ: بَلِ اشْتَرَيْتَهُ بِأَقَلَّ، وَلَمْ يَكُنْ لِوَاحِدٍ مِنْهُمَا بَيِّنَةٌ: فَقَالَ جُمْهُورُ الْفُقَهَاءِ: الْقَوْلُ قَوْلُ الْمُشْتَرِي; لِأَنَّ الشَّفِيعَ مُدَّعٍ، وَالْمَشْفُوعَ عَلَيْهِ مُدَّعًى عَلَيْهِ. وَخَالَفَ فِي ذَلِكَ بَعْضُ التَّابِعِينَ فَقَالُوا: الْقَوْلُ قَوْلُ الشَّفِيعِ; لِأَنَّ الْمُشْتَرِيَ قَدْ أَقَرَّ لَهُ بِوُجُوبِ الشُّفْعَةِ، وَادَّعَى عَلَيْهِ مِقْدَارًا مِنَ الثَّمَنِ لَمْ يَعْتَرِفْ لَهُ بِهِ. وَأَمَّا أَصْحَابُ مَالِكٍ فَاخْتَلَفُوا فِي هَذِهِ الْمَسْأَلَةِ: فَقَالَ ابْنُ الْقَاسِمِ: الْقَوْلُ قَوْلُ الْمُشْتَرِي إِذَا أَتَى بِمَا يُشَبَّهُ بِالْيَمِينِ، فَإِنْ أَتَى بِمَا لَا يُشْبِهُ فَالْقَوْلُ قَوْلُ الشَّفِيعِ. وَقَالَ أَشْهَبُ: إِذَا أَتَى بِمَا يُشْبِهُ فَالْقَوْلُ قَوْلُ الْمُشْتَرِي بِلَا يَمِينٍ، وَفِيمَا لَا يُشَبَّهُ بِالْيَمِينِ. وَحُكِيَ عَنْ مَالِكٍ أَنَّهُ قَالَ: إِذَا كَانَ الْمُشْتَرِي ذَا سُلْطَانٍ يُعْلَمُ الْعَادَة أَنَّهُ يَزِيدُ فِي الثَّمَنِ قُبِلَ قَوْلُ الْمُشْتَرِي بِغَيْرِ يَمِينٍ، وَقِيلَ إِذَا أَتَى الْمُشْتَرِي بِمَا لَا يُشْبِهُ رُدَّ الشَّفِيعُ إِلَى الْقِيمَةِ، وَكَذَلِكَ فِيمَا أَحْسَبُ إِذَا أَتَى كُلُّ وَاحِدٍ مِنْهُمَا بِمَا لَا يُشْبِهُ. وَاخْتَلَفُوا إِذَا أَتَى كُلُّ وَاحِدٍ بِبَيِّنَةٍ، وَتَسَاوَتِ الْعَدَالَةُ: فَقَالَ ابْنُ الْقَاسِمِ: يَسْقُطَانِ مَعًا، وَيُرْجَعُ إِلَى الْأَصْلِ مِنْ أَنَّ الْقَوْلَ قَوْلُ الْمُشْتَرِي مَعَ يَمِينِهِ. وَقَالَ أَشْهَبُ: الْبَيِّنَةُ بَيِّنَةُ الْمُشْتَرِي; لِأَنَّهَا زَادَتْ عِلْمًا.

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