[Livre des sociétés]

[Premier élément constitutif : les biens pouvant faire l’objet d’une société de type ‘inān]

L’étude de la société porte sur ses différentes formes et sur les éléments constitutifs qui en déterminent la validité juridique. Nous exposerons, dans ces chapitres, les points qui font l’objet d’un accord et ceux sur lesquels les divergences sont notoires, conformément au dessein de cet ouvrage.

Dans l’ensemble, les juristes des grandes cités distinguent quatre formes de société : la société de type ‘inān, la société de travail, la société de type mufāwada et la société de type wujūh. L’une d’elles fait l’unanimité : la société de type ‘inān, bien que certains ne connaissent pas cette appellation et qu’ils divergent sur certaines de ses conditions, comme nous le verrons plus loin. Les trois autres font l’objet de divergences, tant sur leur validité que sur certaines de leurs conditions parmi ceux qui les admettent.

De la société de type ‘inān

Cette société comporte trois éléments constitutifs :

Le premier : les biens sur lesquels elle porte.

Le deuxième : la détermination de la part de bénéfice au regard de la part du capital mis en commun.

Le troisième : la détermination du travail incombant aux deux associés au regard de leur part de capital.

Premier élément constitutif

Concernant les biens pouvant faire l’objet de la société, certains points font l’unanimité et d’autres sont controversés. Les musulmans s’accordent sur la validité d’une société constituée avec une seule espèce de numéraire (j’entends par là les dinars et les dirhams), bien qu’elle constitue, en réalité, une vente sans échange immédiat des contreparties, alors que cet échange immédiat est une condition de la vente portant sur l’or et les dirhams. Le consensus a toutefois fait de la société une exception à cette règle.

De même, à ma connaissance, ils s’accordent sur la validité d’une société constituée de deux apports de marchandises présentant les mêmes caractéristiques. Ils divergent, en revanche, lorsque les deux apports sont des marchandises différentes, lorsqu’il s’agit d’espèces monétaires différentes — par exemple, des dinars apportés par l’un et des dirhams par l’autre —, ou encore de denrées alimentaires d’une même espèce soumises aux règles de l’usure.

Trois questions se présentent donc ici.

Première question

Lorsque les deux associés apportent des marchandises de deux catégories différentes, ou des marchandises d’un côté et des dirhams ou des dinars de l’autre, Ibn al-Qāsim l’autorise ; telle est aussi la doctrine de Mālik. On rapporte toutefois de ce dernier qu’il réprouvait cette pratique.

Cette réprobation s’explique par la réunion, dans une même opération, d’une société et d’une vente. En effet, lorsque les marchandises apportées sont différentes, c’est comme si chacun avait vendu une partie de sa marchandise contre une partie de celle de l’autre.

Lorsque des marchandises sont mises en société, Mālik prend en considération leur valeur.

Al-Shāfi‘ī, quant à lui, déclare : « La société ne peut être constituée que sur le prix des marchandises. » Abū Hāmid rapporte que le sens apparent de la doctrine de