[Livre de la commandite (qirād)]

[Chapitre premier : du capital de la commandite]

Les musulmans ne divergent pas sur la licéité de la commandite, ni sur le fait qu’elle était pratiquée à l’époque antéislamique et que l’islam l’a maintenue. Ils s’accordent sur sa définition : une personne confie un capital à une autre pour qu’elle en fasse commerce, moyennant une part déterminée des bénéfices revenant au gérant. Cette part peut être librement convenue entre eux : un tiers, un quart ou la moitié. Ils s’accordent également sur le fait que ce contrat constitue une exception à l’interdiction du louage à rémunération indéterminée, et que cette dérogation vise uniquement à faciliter les affaires des gens. Le gérant n’a pas à répondre des pertes subies par le capital s’il n’a commis aucune faute, bien qu’ils divergent sur ce qui constitue ou non une faute.

Ils s’accordent aussi, dans l’ensemble, sur le fait qu’on ne peut assortir ce contrat d’une condition qui accroisse l’incertitude du bénéfice ou l’aléa qu’il comporte, même s’ils divergent sur les conditions qui produisent ou non cet effet.

Ils conviennent également que la commandite est permise avec des dinars et des dirhams, mais divergent sur les autres formes de capital.

En somme, son étude porte sur sa définition, le capital qui peut en faire l’objet, ses conditions et ses règles. Nous exposerons, dans chacun de ces trois chapitres, les questions les plus connues qui s’y rapportent.

Chapitre premier
Du capital de la commandite

Sa définition a déjà été donnée, ainsi que l’accord des savants à son sujet.

Quant au capital qui peut en faire l’objet, ils s’accordent sur la licéité de la commandite constituée de dinars et de dirhams, mais divergent à propos des marchandises. La majorité des juristes des grandes cités n’autorise pas la commandite constituée de marchandises, tandis qu’Ibn Abī Laylā l’autorise.

L’argument de la majorité est que, lorsque le capital consiste en marchandises, il comporte un aléa : le gérant reçoit le bien alors qu’il possède une certaine valeur, puis le restitue alors qu’il en possède une autre. Le capital et le bénéfice sont donc indéterminés.

En revanche, si le capital est constitué du produit de la vente des marchandises, Mālik et al-Shāfi‘ī l’interdisent également, tandis qu’Abū Hanīfa l’autorise.

L’argument principal de Mālik est que le contrat porte à la fois sur l’exploitation du produit de la vente et sur la vente même de la marchandise. Il associe donc, en quelque sorte, une commandite à un service rendu. De plus, le prix auquel la marchandise sera vendue est inconnu : cela revient à conclure une commandite sur un capital indéterminé. Il est également possible qu’il n’ait interdit la commandite fondée sur la valeur des marchandises qu’en raison de la vente dont le gérant doit se charger, puisque c’est seulement alors que le capital de la commandite devient disponible en numéraire.

Il en va de même s’il lui remet la marchandise en retenant son prix d’achat comme base du capital. Cette formule est toutefois la plus proche de ce qui peut être autorisé. Peut-être est-ce celle qu’Ibn Abī Laylā a permise ; c’est même ce qui ressort des propos rapportés à son sujet. On rapporte en effet qu’il autorise un homme à remettre à un autre une étoffe pour qu’il la vende, tout bénéfice réalisé étant partagé entre eux. Or, cela ne s’entend que