[Livre des ventes]

[Première partie : les différentes formes de vente en général]

L’étude des ventes se répartit en cinq grands thèmes : leurs différentes formes ; les conditions de validité propres à chacune ; les conditions qui les rendent invalides ; les règles applicables aux ventes valides ; et celles applicables aux ventes invalides.

Nous présenterons donc les différentes formes de vente en général, puis les conditions d’invalidité et de validité propres à chacune, ainsi que les règles applicables aux ventes valides et aux ventes invalides.

Parmi les causes d’invalidité et de validité des ventes, certaines concernent toutes les formes de vente ou la plupart d’entre elles, tandis que d’autres sont particulières à certaines formes. Il en va de même des règles relatives à leur validité et à leur invalidité. Un examen méthodique exige donc de présenter d’abord ce qui est commun dans ces quatre domaines (à savoir les causes d’invalidité, les causes de validité, les règles relatives à la validité et celles relatives à l’invalidité qui concernent l’ensemble des ventes), puis ce qui, dans chacun de ces quatre domaines, est particulier à chaque forme de vente.

Ce livre se divise ainsi, suivant un ordre systématique, en six parties :

Première partie : les différentes formes de vente en général.

Deuxième partie : les causes générales d’invalidité des ventes (c’est-à-dire celles qui concernent toutes les ventes ou la plupart d’entre elles), car elles sont mieux connues que les causes de validité.

Troisième partie : les causes de validité des ventes en général.

Quatrième partie : les règles applicables aux ventes valides (à savoir celles qui sont communes à toutes les ventes valides ou à la plupart d’entre elles).

Cinquième partie : les règles communes applicables aux ventes invalides (c’est-à-dire lorsqu’elles ont été conclues).

Sixième partie : l’examen de chaque forme de vente, avec les conditions particulières de sa validité et de son invalidité, ainsi que les règles qui s’y rapportent.

Première partie

Toute transaction entre deux personnes consiste nécessairement en l’échange d’un bien déterminé contre un autre, d’un bien déterminé contre un bien dû au titre d’une obligation, ou d’un bien dû contre un autre bien dû. Chacune de ces trois formes peut être à exécution différée ou immédiate. Chacune peut également être à exécution immédiate des deux côtés, ou immédiate d’un côté et différée de l’autre. Les ventes se répartissent ainsi en neuf types.

Quant à l’exécution différée des deux côtés, elle est interdite à l’unanimité, qu’il s’agisse de biens déterminés ou de biens dus au titre d’une obligation, car cela constitue l’échange d’une dette contre une dette, qui est interdit.