Akhsar al-Mukhtasarat - Tabat RakaizIbn Balban al-Hanbali

— En revanche, il répond des vêtements et des bijoux d’un mineur (1).

— S’il le contraint à travailler ou le retient, il lui doit le salaire correspondant, comme pour un esclave.

— Il est tenu de restituer le bien spolié avec ses accroissements.

— Si ce bien subit une diminution pour une cause autre qu’une fluctuation des prix (2), il doit indemniser cette moins-value.

— S’il édifie une construction ou effectue des plantations sur le terrain spolié, il lui incombe :

— de démolir la construction ou d’arracher les plantations ;

— d’indemniser la moins-value ;

— de remettre le terrain en état ;

— et d’en payer le loyer.

— Même s’il s’empare illicitement d’un bien pour faire du commerce ou chasser avec celui-ci (3), tout ce qu’il obtient de la sorte appartient au propriétaire.

— Quant à ce qu’il récolte à l’aide de l’outil spolié, il doit acquitter la valeur locative de cet outil (4).

(1) Dans Al-Muntaha, l’auteur restreint cette règle au cas d’un mineur. Dans Al-Iqna, en revanche, il l’énonce sans restriction : « Si quelqu’un s’empare d’une personne libre, sa responsabilité patrimoniale n’est pas engagée de ce seul fait, même s’il s’agit d’un mineur ; il répond toutefois de ses vêtements et de ses bijoux » (vol. 2, p. 338). (2) L’expression « pour une cause autre qu’une fluctuation du prix » est omise dans le manuscrit (dal). (3) Dans les manuscrits (alif), (ba) et (jim), on lit : « ou qu’il ait chassé ou moissonné avec cet objet », au lieu de : « ou qu’il ait chassé avec cet objet ». Le texte retenu concorde avec Al-Iqna, Ghayat al-Muntaha et Kafi al-Mubtadi. Ces ouvrages précisent en effet que, si quelqu’un usurpe une faucille puis s’en sert pour couper du bois ou faucher de l’herbe, le produit ainsi obtenu appartient à l’usurpateur et non au propriétaire de l’outil. (4) L’expression « Quant à ce qu’il moissonne avec cet outil, il doit en acquitter la valeur locative » est omise dans les manuscrits (alif), (ba) et (jim). Elle figure dans Kafi al-Mubtadi.
- بَلْ ثِيَابَ صَغِيرٍ (١) وَحُلِيَّهُ. - وَإِنِ ظظ اسْتَعْمَلَهُ كَرْهاً أَوْ حَبَسَهُ: فَعَلَيْهِ أُجْرَتُهُ؛ كَقِنٍّ. - وَيَلْزَمُهُ رَدُّ مَغْصُوبٍ بِزِيَادَتِهِ. - وَإِنْ نَقَصَ لِغَيْرِ تَغَيُّرِ سِعْرٍ (٢): فَعَلَيْهِ أَرْشُهُ. - وَإِنْ بَنَى أَوْ غَرَسَ؛ لَزِمَهُ: - قَلْعٌ. - وَأَرْشُ نَقْصٍ. - وَتَسْوِيَةُ أَرْضٍ. - وَالأُجْرَةُ. - وَلَوْ غَصَبَ مَا اتَّجَرَ، أَوْ صَادَ بِهِ (٣): فَمَهْمَا حَصَلَ بِذَلِكَ فَلِمَالِكِهِ. - وَمَا حَصَدَ بِهِ فَعَلَيْهِ أُجْرَتُهُ (٤).
(١) قيده في المنتهى بكونه صغيرًا، وأما في الإقناع فأطلق، حيث قال [٢/ ٣٣٨]: (وإن استولى على حر لم يضمنه بذلك، ولو صغيرًا، ويضمن ثيابه وحليه). (٢) قوله: (لغير تغير سعر) سقطت من (د). (٣) في (أ) و (ب) و (ج): أو صاد أو حصد به. مكان قوله: (أو صاد به). والمثبت هو الموافق لما في الإقناع وغاية المنتهى وكافي المبتدي، فإنهم نصُّوا على أن من غصب منجلًا فقطع به خشبًا أو حصد به حشيشًا فهو للغاصب، لا للمالك. (٤) قوله: (وما حصد به فعليه أجرته) سقطت من (أ) و (ب) و (ج). وهي مثبتة في كافي المبتدي.

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