Al-QudūrīAl-Quduri

pendant deux ou trois mois, il s’enquiert de sa situation. Si aucun bien ne lui est découvert, il le remet en liberté. Il en va de même si le débiteur apporte la preuve qu’il ne possède aucun bien. Après sa sortie de prison, le juge ne le soustrait pas à ses créanciers : ceux-ci peuvent le suivre sans relâche, mais ne l’empêchent ni de disposer de ses biens ni de voyager. Ils prélèvent l’excédent de ses gains, qui est réparti entre eux au prorata de leurs créances.

Abû Yûsuf et Muhammad ont dit : « Lorsque le juge déclare son insolvabilité, il le soustrait à ses créanciers, sauf si ceux-ci apportent la preuve qu’il a acquis de nouveaux biens. »

Aucune interdiction n’est prononcée contre le dévoyé s’il administre correctement ses biens, qu’il ait toujours été dévoyé ou ne le soit devenu que par la suite.

Quiconque devient insolvable alors qu’il détient une marchandise achetée à un homme déterminé : le vendeur de cette marchandise est, quant à celle-ci, placé sur le même pied que les autres créanciers.

شهرين أو ثلاثة يسأل عن حاله: فإن لم ينكشف له مال خلى سبيله وكذلك إذا أقام البينة أنه لا مال له ولا يحول بينه وبين غرمائه بعد خروجه من الحبس ويلازمونه ولا منعونه من التصرف والسفر ويأخذون فضل كسبه فيقسم بينهم بالحصص وقال أبو يوسف ومحمد: إذا فلسه الحاكم حال بينه وبين غرمائه إلا أن يقيموا البينه أنه قد حصل له مال ولا يحجر على الفاسق إذا كان مصلحا لماله والفسق الأصلي والطاريء سواء ومن أفلس وعنده متاع لرجل بعينه ابتاعه منه فصاحب المتاع أسوة الغرماء فيه

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